Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Le contenu des pages accessibles sous le lien https://www.enovationsolutions.fr  est la propriété exclusive de la société Enovation. En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et des dispositions concernant la collecte de données personnelles, et en accepter et respecter les dispositions. 

Le Site est la propriété de :

Le siège de cet organisme est situé, 6 rue de la Passerelle 33100 BORDEAUX
Siret : 82453111500023
N° TVA : FR43824531115
NDA (formation) : 75 33 1106233
SARL au capital de 200 000,00 €.
Le Directeur de la publication du présent site est Gary MAHON, Gérant 
Contact : gary.mahon@enovationsolutions.fr

Titularité des droits :

Tous les éléments de ce site internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, charte graphique, logos, sons, photos, animations, bases de données, ainsi que le Site en tant que tel) sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété d’Enovation ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation.

La protection du Site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction ou représentation ou rediffusion ou utilisation ou distribution ou copie ou dénaturation ou transmission ou adaptation ou décompilation ou traduction, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite, exprès et préalable d’Enovation. De même, aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque des éléments du Site sans l’autorisation écrite et préalable d’Enovation ou du tiers, détenteur des droits sur ces éléments.

La violation des droits dévolus à Enovation est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, une faute civile, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Il en va ainsi notamment des images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, propriété de Enovation et/ou utilisées par Enovation avec l’accord des titulaires des droits.

De même, les bases de données d’informations sont protégées par la loi, de sorte que toute extraction ou tentative d’extraction quantitativement ou qualitativement substantielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Liens hypertextes :

https://Enovation.fr/ propose des liens depuis le Site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés lesquels, indépendants du Site, ne sont pas édités et/ou contrôlés par Enovation. Ces liens ne constituent par ailleurs, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Enovation et les éditeurs de ces sites. Dès lors, Enovation ne saurait être tenue pour responsable des contenus, produits, publicités ou tous éléments, informations ou services présentés sur ces sites. Ces sites affiliés ou non sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de recueil des données nominatives.

L’autorisation de mise en place d’un lien hypertexte vers le Site est valable pour tout support à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à la renommée et à l’image de marque d’Enovation et à la condition que ce lien pointe vers l’adresse de la page d’accueil du Site (https://www.enovationsolutions.fr/). Au titre de cette autorisation, Enovation se réserve toutefois un droit d’opposition. De reste, tout procédé visant à faire apparaître les pages du Site comme étant éditées par une autre source, tel que notamment l’apparition des pages du Site dans un cadre (« frame ») comportant le logo et/ou l’adresse URL d’une autre structure, n’est pas autorisé. Dans tous les cas, rien ne doit méprendre un visiteur sur l’origine et l’émetteur d’une page vue.

Cookies :

Les « cookies » déposés par Enovation  permettent exclusivement de faciliter la transmission des informations techniques. L’utilisateur accepte qu’Enovation place un ou plusieurs cookies dans le disque dur de son ordinateur, leur rôle étant de permettre et faciliter la navigation et l’accessibilité du Site. Ces cookies peuvent être supprimés à tout moment par le client internaute.
(Pour en savoir plus sur les cookies : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/ )

Respect des réglementations :

Le Site est mis en place par Enovation dont le siège social est en France. Les internautes, ayant accès au Site à partir d’autres zones géographiques que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

Modification des conditions :

Enovation se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.
Toute l’équipe de https://www.enovationsolutions.fr/ vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site internet et vous souhaite bonne navigation.

Faites le plein de tendances et de conseils avec notre newsletter

    Ce site est enregistré sur wpml.org en tant que site de développement. Passez à un site de production en utilisant la clé remove this banner.